Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVA OHS ECOLE DE LA VIE AUTONOME
Office d'Hygiène Sociale de Meurthe-et-Moselle, Association reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3914365
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
EVA OHS ECOLE DE LA VIE AUTONOME de Office d\'Hygiène Sociale de Meurthe-et-Moselle

Présentation de la marque EVA OHS ECOLE DE LA VIE AUTONOME

Déposée le 18 avril 2012 par la société Office d'Hygiène Sociale de Meurthe-et-Moselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVA OHS ECOLE DE LA VIE AUTONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la société Office d'Hygiène Sociale de Meurthe-et-Moselle domicilié(e) 1 Rue du Vivarais - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 615 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS MICHEL BROSSEAU PARAUX domicilié(e) 4 bis Rue Pierre Fourier - 54000 - NANCY - France.

La marque EVA OHS ECOLE DE LA VIE AUTONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914365.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVA OHS ECOLE DE LA VIE AUTONOME est expirée depuis le 18 avril 2022.

Office d'Hygiène Sociale de Meurthe-et-Moselle a également déposé les autres marques suivantes : Ecole de la Vie Autonome , EVA OHS L'ECOLE DE LA VIE AUTONOME , L'Ecole de la Vie Autonome


Office d'Hygiène Sociale de Meurthe-et-Moselle, Association reconnue d'utilité publique - 1 Rue du Vivarais - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France - SIREN 775615313


SELAS MICHEL BROSSEAU PARAUX - 4 bis Rue Pierre Fourier - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.